Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés,
le site des « Francs Pêcheurs Artésiens d’Arras, http://perso.wanadoo.fr/francs.pecheurs/ » est enregistré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés par la déclaration n° 1151230 en date du 27 février 2006

Pour tout avis, pour toute modification vous concernant, veuillez contacter directement le Webmaster du site. Il est mis en ligne et réalisé bénévolement par un particulier, et membre du conseil d'administration de la dite Amicale.

En accédant à ce site, vous acceptez expressément les conditions générales d'utilisation. Les informations contenues sur ce site sont fournies gratuitement sur le réseau Internet et "en l'état" sans garantie d'aucune sorte qu'elle soit explicite ou implicite.

Le Webmaster s'engage à ce que le service offert soit le plus complet possible et pour vous permettre de consulter et utiliser les informations émises sur le site, mais ne peut fournir aucune garantie

 Compte tenu des caractéristiques du réseau Internet que sont la libre captation des informations diffusées et la difficulté voire l'impossibilité de contrôler l'utilisation qui pourrait en être faite par des tiers - quant à l'exactitude et l'intégralité des informations mentionnées.

Ce site est mis en place de telle façon que toute utilisation autre qu'à des fins personnelles soit interdite. En conséquence, aucune exploitation publique ou commerciale des données même partielle ne pourra être effectuée sans l'accord écrit préalable du Webmaster et pour certains cas des personnes physiques directement concernées.

Notez également que les données diffusées - textes et images - appartiennent au Webmaster, à des tiers qui ont donné l'autorisation de les utiliser, donc les copies et les utilisations à des fins autres que strictement personnelles sont interdites sans avoir eu l'accord préalable du Webmaster et des personnes directement concernées.